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Assurance-vie
L’assurance-vie est le placement qui appartient à la famille des placements assurantiels (par opposition aux placements bancaires). Depuis de nombreuses années, l’assurance-vie séduit beaucoup d’investisseurs français. Pour preuve, les encours des contrats d’assurance-vie fin 2021 atteignent 1 876 milliards d’euros. Cela correspond à 4,4% de plus qu’à la fin de l’année 2020. A titre de comparaison, l’encours du livret A s’établit en 2021 à 343,1 milliards d’euros, celui des SCPI 78,60 Milliards d’€.
Pourquoi un tel succès ? Déjà parce que c’est un placement distribué par de nombreux acteurs sur le marché : les assureurs, les banques, les conseillers en gestion de patrimoine et les courtiers en assurance. Beaucoup d’acteurs ont donc intérêt à le proposer à leur client. Mais c’est surtout parce que c’est un placement qui regroupe de nombreux avantages : souplesse, flexibilité, fiscalité avantageuse et disponibilité du capital. C’est donc devenu un des meilleurs placements du marché pour se constituer un capital sur le long terme pour préparer sa retraite, un projet futur ou pour organiser la transmission de son patrimoine.
L’assurance-vie est à la fois un outil d’épargne pour faire fructifier un capital, mais c’est aussi un excellent placement pour préparer sa succession et transmettre en cas de décès son patrimoine financier à un ou plusieurs bénéficiaires.
L’assurance-vie est un contrat proposé par une compagnie d’assurance (Maif, CNP, Apicil, GMF, Predica, Spirica, Suravenir, Corum L’épargne, MACSF etc…) mais qui peut aussi être commercialisé par des réseaux bancaires, des courtiers en assurance ou des Conseillers en Gestion de Patrimoine (CGP). La majorité des contrats disponibles aujourd’hui sont des contrats dit « Multisupports », c’est-à dire qu’ils permettent au souscripteur de positionner son épargne sur différents types de support au sein d’un seul et même contrat :
Durant la vie du contrat, le souscripteur bénéficie d’une totale liberté pour gérer son placement. Il peut faire des retraits à sa convenance et même changer de supports au sein du contrat (on parle alors d’arbitrages).
En cas de décès du souscripteur, le contrat sera dénoué et le capital et les intérêts seront transmis à le (ou les) bénéficiaire(s) de son choix (enfants, conjoints, concubins, frères et sœurs, etc…)
L’assurance vie est principalement utilisée de nos jours comme un contrat pour épargner de l’argent en bénéficiant des avantages de la fiscalité de l’assurance vie cumulés avec ceux liés à la transmission du patrimoine. Les contrats sont ouverts dans l’objectif de préparer sa retraite, se constituer un capital à terme ou anticiper un projet immobilier.
Il convient néanmoins de faire la distinction entre l’assurance décès et l’assurance vie. Dans un contrat d’assurance décès, l’assureur s’engage à verser un capital ou une rente déterminé aux bénéficiaires désignés par l’assuré dans le cas où celui-ci vient à décéder avant une certaine date. L’assurance décès est généralement souscrite pour permettre à la famille de rembourser un emprunt ou pour payer les études des enfants si l’assuré décède brutalement.
Comme l’assurance-vie regroupe un certain nombre de supports (fonds euros et unités de compte), la performance d’une assurance-vie varie selon l’allocation (sélection de supports) choisie par le souscripteur. Pour autant, quand on parle de l’historique de performance des assurances-vie en France, on fait référence à l’historique des rendements des fonds en euros. C’est un abus de langage.
Depuis de nombreuses années, le fonds en euro est le support qui séduit le plus les investisseurs parce qu’il présente de nombreux atouts : la sécurité en capital, l’effet cliquet (les intérêts annuels versés sur le fonds en euros sont définitivement acquis et entre ensuite dans le champ de la garantie en capital), la disponibilité.
Depuis plus de 10 ans maintenant, la performance annuelle des fonds en euro ne cesse de baisser. Cela ne signifie pas pour autant que la performance des assurances-vie est moins bonne aujourd’hui qu’il y a 10 ans. Mais plutôt que le support emblématique des assurances-vie a perdu de sa superbe au fil des années. En effet, en 2000 la performance moyenne des fonds en euros était de 5,30 % ( 2,70% pour le livret A) contre 1,30 % en 2021 (1,38% pour le Livret A). En cause, la baisse des taux obligataires (obligations d’Etat et d’entreprises), sur lesquels sont majoritairement investis les capitaux collectés sur les fonds en euros.
Pour autant, l’assurance-vie reste un placement avec lequel il est possible d’obtenir des performances supérieures à 4% par an, voire plus. En acceptant d’investir sur des unités compte.
Dans un contrat d’assurance-vie, vous pouvez également investir sur des supports en unités de compte. Ces supports visent des performances supérieures à celle des fonds en euros, en contrepartie d’un risque de perte en capital plus ou moins élevé selon les unités de compte. Les unités de compte permettent de dynamiser un contrat d’assurance-vie, à partir du moment où votre objectif d’investissement s’inscrit sur le moyen/long terme. Chaque contrat d’assurance-vie propose sa propre gamme d’unités de compte. Ces unités de compte sont listées par l’assureur au sein d’un document appelé « l’annexe financière » et elles sont généralement classées par univers d’investissement : action, obligation, immobilier, private equity, fonds diversifiés, etc. Les unités de compte permettent donc d’investir dans de nombreuses classes d’actifs, dans tous les secteurs et toutes les régions du monde, sur des supports plus ou moins risqués. Il existe des fonds thématiques dans le secteur de l’immobilier d’entreprise, l’intelligence artificielle, les nouvelles technologies US ou encore le développement durable. Il est également possible d’investir dans des fonds actions, des produits structurés, des fonds obligataires, des parts de SCPI ou de SCI, des fonds indiciels / ETF, FCPR (private equity) etc…
Il est essentiel de comprendre que le niveau de risque des supports en unités de compte est très variable et intimement lié à la performance attendue. Le niveau de risque d’un support est noté sur une échelle allant de 1 à 7, appelée SRRI, qui indique une estimation du niveau de risque et du potentiel de rendement du fonds.
Le succès de l’assurance-vie dans le patrimoine des français n’est plus à prouver. Les principales raisons de ce succès, c’est que l’assurance-vie s’adresse au plus grand nombre. Si vous vous demandez qui peut investir en assurance-vie et pourquoi, voici des éléments de réponse
L’assurance-vie est un placement réservé aux personnes physiques. Mais il n’y a pas de condition d’âge. Une personne sous protection juridique peut également souscrire mais sous certaines conditions (que ce soit un mineur ou un majeur incapable).
En revanche, les personnes morales ne sont pas éligibles aux contrats d’assurance-vie, il faudra leur préférer les contrats de capitalisation ou d’autres solutions de placements.
L’assurance répond à de nombreux objectifs patrimoniaux. C’est un placement “couteaux suisse” avec lequel on peut mettre en place différentes stratégies patrimoniales.C’est la raison pour laquelle elle fait l’objet d’un tel succès :
En plus, l’assurance-vie présente de nombreux atouts :
Sur un contrat d’assurance-vie, vous pouvez placer votre épargne sur de nombreux supports d’investissement, classés en deux grandes familles : les fonds en euros et les unités de compte.
Chez Weelim, nous mettons à votre disposition notre expertise pour vous accompagner dans la mise en place d’une stratégie d’investissement sur-mesure pour tous vos projets. Vous accédez par notre intermédiaire à un univers d’investissement en assurance-vie diversifié et à forte valeur ajoutée : Fonds euros, OPCVM, ETF, Titre vifs, private equity (FCPR), immobilier (SCPI, SCI, OPCI), produits structurés, gestion sous mandat, gestion pilotée etc… Notre modèle vous permet également de diminuer vos frais pour maximiser vos performances.
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Le principe de l’assurance-vie est celui de la capitalisation des intérêts. Tous les gains réalisés restent investis au sein de l’enveloppe et n’engendre aucun impôt sur le revenu (IR) tant que les sommes restent investies au sein du contrat (NB : seuls les prélèvements sociaux sont prélevés à la source sur les fonds euros et non pas sur les autres supports appelés aussi Unités de Compte ou UC). C’est uniquement en cas de rachat partiel (retrait d’une partie de l’assurance-vie n’entraînant donc pas la sa fermeture) ou total (clôture de du contrat) que les gains sont susceptibles d’être imposés. Nous allons voir comment.
Rachat partiel :
Le montant retiré par le souscripteur est alors composé à la fois d’une partie du capital investi et d’une partie des gains (intérêts) accumulés grâce à la performance des supports sélectionnés. Seule la quote part correspondant à des intérêts est alors imposable.
Rachat total:
Tous les gains générés sur l’assurance-vie sont alors imposables.
Produits des primes versées jusqu’au 26/09/2017 | Produits des primes versées à compter du 27/09/2017 | |||
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De 0 à 4 ans | IR + PS ou | PLF 35% + PS 17,2% = 52,20 % | IR + PS ou | PFU 30% (12,8% d’IR + 17,2% de PS) |
De 4 à 8 ans | IR + PS ou | PLF 15% + PS 17,2% = 32,20 % | IR + PS ou | PFU 30% (12,8% d’IR + 17,2% de PS) |
Plus de 8 ans | Versements avant le 25/09/1997 | Versements après le 25/09/1997 | Produits issus de la fraction des Primes versées par détenteur < à 150 000 euros (ou produits générés par les versements à concurrence de 150K€) | Produits issus de la fraction des Primes versées par détenteur > à 150 000 euros |
Pas d’impôts | IR+PS ou PLF 7,5% (après abattement de 4 600 € pour un célibataire ou 9 200 € pour un couple marié/pacsé soumis à une imposition commune) + PS 17,2% = 24,70% | IR + PS ou PLF 7,5% (après abattement de 4 600 € pour un célibataire ou 9 200 € pour un couple marié/pacsé soumis à une imposition commune) + PS 17,2% = 24,70% | IR + PS ou PFU 30% (12,8% d’IR + 17,2% de PS) mais avec abattement (4 600 € pour un célibataire ou 9 200 € pour un couple marié/pacsé soumis à une imposition commune) |
Les produits dégagés sont donc soumis :
Soit à l’impôt sur le revenu (par réintégration dans les revenus imposables du souscripteur) + Prélèvements sociaux
Soit au taux du prélèvement libératoire forfaitaire (PLF) + Prélèvements sociaux pour les versements avant le 26/09/2017 ou au taux du prélèvement forfaitaire unique de 30 % (PFU) pour les versements réalisés à compter du 27/09/2017.
Le souscripteur choisit le mode d’imposition le plus intéressant en fonction de sa situation fiscale.
Bon à savoir :
Les produits sont exonérés de fiscalité lors du dénouement du contrat dans certains rares cas comme le licenciement par exemple sous certaines conditions.
Les contributions sociales sont prélevées au moment du dénouement du contrat (rachat total, règlement au terme ou en cas de décès), en cas de rachat partiels, ainsi que chaque fin d’année sur les supports euros du contrat et en cas de désinvestissement total de ces supports ou arbitrage.
Tout souscripteur d’un contrat d’assurance-vie désigne au moment de l’investissement le ou les bénéficiaire(s) du contrat en complétant obligatoirement une « clause bénéficiaire ». Au moment du décès de l’assuré (qui est en général le souscripteur lui-même), la compagnie d’assurance procédera au versement du capital et des intérêts capitalisés au(x) bénéficiaire(s). Le montant alors versé sera net d’impôt. En effet, la compagnie d’assurance prélèvera à la source la fiscalité qu’elle versera directement à l’administration fiscale. Cette fiscalité dépendra de l’âge du souscripteur au moment où le ou les versements ont été effectués en cours de vie du contrat.
Voici un tableau présentant la fiscalité pour les Primes versées après le 13/10/1998 | |||
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Avant les 70 ans de l’assuré | Après les 70 ans de l’assuré | ||
Article 990 I | Article 757B | ||
Taxation | Assiette | Capitaux perçus au titre des primes diminues d’un abattement de 152 500 euros par bénéficiaire | Montant des primes versées diminue d’un abattement global de 30 500 euros |
Taux | 20% pour la tranche taxable du capital décès ≤ a 700 000 € par bénéficiaire | Selon le lien de parenté qui existe entre l’assure et le bénéficiaire (Droits de mutation par décès) | |
31,25% pour la tranche taxable du capital décès > a 700 000 € par bénéficiaire |
Sont exonérés de tout droit de succession et de taxe sur les capitaux décès :
Accompagné de votre conseiller privé Weelim, vous allez déterminer votre profil d’investisseur. Votre profil d’investisseur est fonction de votre situation patrimoniale et de vos objectifs, mais aussi de votre appétence à la prise de risque. On détermine généralement votre profil de risque comme sécuritaire, prudent, équilibré, offensif ou très offensif.
De cette manière, votre conseiller pourra vous proposer une sélection de supports diversifiés et complémentaires, la plus adaptée.
Par ailleurs, Il est essentiel de bien identifier vos objectifs lorsque vous souscrivez une assurance-vie :
Plus vous aurez une idée claire de vos objectifs, plus l’allocation de votre contrat sera ajustée à vos besoins.
Gestion libre conseillée
La gestion libre permet au souscripteur de gérer lui-même la répartition des investissements de son contrat, en choisissant les supports sur lesquels il souhaite investir (immobilier, actions, obligations, private equity, produits structurés…). Elle nécessite une fine connaissance des marchés financiers et un suivi attentif de son contrat.
Chez Weelim, nous avons mis en place une gestion libre conseillée. Nos experts accompagnent ainsi les clients dans le choix de leur allocation et leur proposent des arbitrages, en fonction de l’évolution des marchés et des nouvelles opportunités. Le choix reste toutefois totalement à la main du client.
Gestion pilotée
La gestion pilotée consiste à confier la gestion de votre contrat à votre assureur ou à une société de gestion. En fonction de l’orientation des marchés et du profil d’investissement choisi (prudent, équilibré, dynamique ou parfois thématique comme ESG par exemple),ces spécialistes modifient l’allocation des actifs du portefeuille afin d’en assurer la bonne répartition entre les différents supports (monétaire, obligataire, actions).
Sont exclus de la gestion pilotée les fonds non-coté comme les FCPR ou les SCPI, ainsi que les produits structurés.
Attention, il ne s’agit pas d’une gestion individualisée comme peut l’être la gestion sous mandat (voir plus bas). Tous les investisseurs qui ont choisi le profil équilibré par exemple ont exactement les mêmes fonds en portefeuille.
Gestion sous mandat
La gestion sous mandat (GSM) n’est accessible qu’à partir de 150 000 € à 500 000€ voire 1M€ selon les sociétés de gestion. Elle s’adresse aux clients souhaitant confier la gestion de leur portefeuille à un expert dédié et qui souhaite bénéficier d’une véritable allocation sur-mesure. Le client signe un mandat de gestion après avoir défini avec son conseiller privé son profil de risque (détermination de son horizon de placement, son expérience, ses objectifs d’investissement et son degré d’aversion au risque).
Les portefeuilles des clients sont gérés par un collaborateur expérimenté au sein de la société de gestion partenaire de l’assureur, qui réalisent les arbitrages nécessaires, en fonction des évolutions des marchés financiers, afin de respecter les objectifs liés au profil de gestion. C’est une véritable gestion sur-mesure.
Les français peuvent investir dans différents types d’assurance-vie : l’assurance-vie de droit français et l’assurance-vie luxembourgeoise (ou de droit luxembourgeois).
Pour certains Français, notamment les expatriés, l’assurance-vie de droit luxembourgeois peut être très avantageuse. Ce placement bénéficie de tous les atouts d’une assurance-vie de droit français, notamment sa fiscalité attractive, mais procure en complément une plus grande sécurité à l’investissement.
L’un des principaux atouts de l’assurance-vie luxembourgeoise tient en effet à son cadre juridique, qui confère un « Super Privilège » au profit de l’épargnant. Concrètement, le souscripteur est considéré comme créancier prioritaire en cas de faillite de l’assureur et sera le premier remboursé. Mieux encore, l’indemnisation de l’épargnant n’est pas plafonnée, contrairement au droit français, dont le Fonds de Garantie des Assurances de Personnes prévoit une indemnisation limitée à 70 000 euros. D’autres dispositifs apportent une sécurité supplémentaire à l’investisseur. Par exemple, les avoirs ne figurent pas au bilan de la compagnie d’assurance-vie et sont déposés auprès d’une banque indépendante, sous le contrôle d’un Commissariat Aux Assurances.
En ouvrant une assurance-vie au Luxembourg, l’épargnant bénéficie de possibilités d’investissement plus large qu’en France.
Avec un contrat de droit luxembourgeois, le souscripteur peut choisir librement la devise d’investissement des avoirs, ce qui présente un intérêt certain pour les Français expatriés qui sont amenés à changer régulièrement de pays de résidence ou pour les retraités installés à l’étranger.
En plus de l’offre en unités de compte, le souscripteur peut accéder à :
– Un ou plusieurs FID (Fonds Interne Dédié) : il s’agit d’unités de compte dédiées à un seul contrat dont la gestion est déléguée à un gestionnaire financier agréé et mandaté par la compagnie.
– Un FAS (Fonds d’Assurance Spécialisé) : Le Fonds d’Assurance Spécialisé (FAS) est un fonds interne dans lequel l’allocation des actifs est définie par le souscripteur avec intervention d’un gestionnaire (FAS Gestion Conseillée) ou sans intervention (FAS Buy&Hold). Dans le cadre d’un FAS, le souscripteur peut en théorie logé n’importe quel fonds du marché.
Les contrats de droit luxembourgeois sont des contrats généralement haut-de-gamme, souvent accessibles à partir de montants d’investissement de plusieurs dizaines de milliers d’euros et font parfois l’objet de frais de gestion plus élevés qu’en France.
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Investir en Assurance-vie
Une assurance-vie est un placement où le souscripteur verse un capital et, s’il le souhaite, des primes régulières sous forme de versements libres ou programmés. Ce placement prend la forme d’un contrat établi auprès d’une compagnie d’assurance afin de couvrir un aléa, celui du décès de l’assuré qui est généralement le souscripteur (mais qui peut-être une tierce personne). Les sommes investies sont ensuite ventillées sur différents supports comme le fonds en euros ou des unités de compte (Opcvm, SCPI, SCI, OPCI, produits structurés, ETF, titres vifs, etc.). L’objectif est de faire fructifier le capital investi à moyen long terme.
Le placement en assurance-vie présente de nombreux avantages. Tout d’abord, il offre généralement un large choix de supports (fonds actions, fonds obligataires, produits structurés, fonds euros, trackers, fonds immobiliers, fonds de private equity etc.) permettant d’adapter sa stratégie d’investissement, en fonction de son profil d’investisseur et son appétence au risque. Ensuite, l’enveloppe assurance-vie offre des avantages fiscaux non négligeables en cas de décès du souscripteur assuré, ou en cas de retrait en cours de vie du contrat. C’est, pour toutes ces raisons, un des placements préférés des français.
Le fonctionnement de l’assurance-vie repose sur un contrat entre un souscripteur et une compagnie d’assurance. Lorsqu’un contrat d’assurance-vie est souscrit, le souscripteur verse un capital et, s’il le souhaite, des primes régulières sous forme de versements libres ou programmés. Une fois les sommes versées, le souscripteur a le choix entre différents modes de gestion : gestion libre, gestion pilotée, gestion sous mandat ou gestion conseillée par exemple. En gestion libre, il pourra choisir librement parmi un large choix de supports (opvvm produits structurés, fonds euros, trackers, SCPI, fonds de private equity etc.) permettant d’adapter sa stratégie d’investissement en fonction de ses convictions et de ses objectifs.
Dans une assurance-vie, les sommes investies sont, sauf rares exceptons, disponibles à tout moment et sans frais. Cependant, les conditions financières peuvent varier en fonction notamment de la typologie des supports dans lesquels vous êtes investis (certaines unités de compte peuvent prévoir des pénalités en cas de retrait anticipé). De plus, les conséquences fiscales peuvent être importante, en fonction de la date de retrait par rapport à la date d’ouverture du contrat. Une étude au cas par cas est obligatoire pour évaluer l’intérêt ou non d”effectuer un tel retrait.
En France, tous les gains générés au sein d’un contrat d’assurance-vie sont soumis à fiscalité : impôt sur le revenu et prélèvements sociaux. Néanmoins, il ne sont pas imposables, tant qu’ils ne sont pas retirés du contrat. Seul les prélèvements sociaux sont prélevés tous les ans sur les intérêts versés par le fond en euros. La fiscalité applicable en cas de retrait va être fonction de la date de versement des fonds, ainsi que de la date d’ouverture du contrat par rapport à la date du retrait. Par exemple, si le contrat a plus de 8 ans et que les primes ont été versées avant le 27 septembre 2017, alors les gains peuvent être exonérés d’impôt sur le revenu jusqu’à 4 600 € pour un célibataire . Au-delà de cet abattement, les gains sont soumis à un prélèvement forfaitaire libératoire (PFL) de 7,5% sur option ou à l’imposition au barème progressif de l’impôt sur le revenu.